Le bilan à l’issue de la conférence environnementale qui s’est tenue les 14 et 15 septembre dernier est plutôt mitigé. L’ambition était grande : fixer le cap de la transition écologique. 14 ministres ainsi que 300 personnes (ONG, élus, syndicats et industriels) y ont assisté. Plusieurs mesures ont été annoncées, le détail de la feuille de route ayant été publiée le 21 septembre.

En bref, les mesures phares annoncées :

• la rénovation thermique des logements,
• la mise en place de la tarification progressive de l’énergie,
• la transition énergétique,
• la relance des filières éolienne et photovoltaïque,
• la création d'un comité national filière bois et d'un fonds bois-carbone,
• le lancement d’un plan national biogaz,
• la création d’une agence de la biodiversité,
• la création de la banque publique d’investissement,
• l’instauration d’une fiscalité écologique,
• le non aux gaz de schiste.

Rénovation thermique d’1 million de logements par an
Le Président a annoncé que la rénovation thermique des logements serait l’une des grandes priorités de son quinquennat. Elle répond en effet à un triple enjeu : la précarité énergétique, la réduction des consommations énergétiques et la création d’emplois non délocalisables. Pour ce faire, le gouvernement devra : simplifier les dispositifs, clarifier les démarches pour les propriétaires, mobiliser les opérateurs, l'ADEME, l'ANAH, et dégager de nouveaux financements.
Source de financement proposée, l'épargne des livrets A et livret Développement Durable ainsi que la mise aux enchères des quotas d’émission de CO2.

Les mécanismes d’aide pour le logement privé seront spécialisés pour les travaux lourds (soit modification des aides type crédit d'impôt, prêt à taux zéro).

Tarification progressive de l’énergie
Le Premier ministre soutient la proposition de loi déposée le 5 septembre dernier par François Brottes, président de la commission des affaires économiques à l'Assemblée nationale, instaurant la tarification progressive de l'électricité et du gaz.
Ce texte propose l’instauration d’un Bonus-Malus sur les énergies de réseau (électricité, gaz, chaleur) qui s’ajoute à la facture des clients domestiques. Le système est basé sur la définition d’un optimum de consommation (volume exprimé en kWh) modulé selon la zone climatique, le mode de chauffage et le nombre de personnes par foyer. Le bonus sera appliqué si ce volume de base de consommation est respecté, tandis qu’un malus sera appliqué si les consommations dépassent ce volume.
Cette mesure devrait être débattue le 1er octobre à l’Assemblée.
Le chef du gouvernement souhaite par ailleurs étendre le bénéfice du tarif social, qui ne concerne aujourd'hui qu'un million de ménages, à 4 millions de ménages modestes, soit plus de 8 millions de personnes.

Transition énergétique
Le Président fixe le cap : la directive européenne « efficacité énergétique » adoptée en juin sera transposée rapidement et une loi est attendue au premier semestre 2013 afin de valider la réduction de la part du nucléaire dans la production d'électricité à 50% en 2025. La fermeture de la centrale de Fessenheim est annoncée pour fin 2016.

Energies renouvelables : plus de visibilité pour la filière ?
Face au retard pris par la France dans le secteur des énergies renouvelables, le Président a indiqué qu’il était « urgent d’engager une véritable politique du renouvelable en France ». Trois grands axes  ont ainsi été définis :

• la clarification des règles administratives ;
• la stabilité des aides, des dispositifs fiscaux et du système des tarifs d’achat ;
• le soutien à l’innovation.

Les filières photovoltaïque et éolienne attendent beaucoup de cette annonce.
Le Président a également confirmé le lancement avant fin 2012 de nouveaux appels d'offres pour l'éolien offshore et le photovoltaïque. En revanche, le manque de précision sur la révision du cadre tarifaire et son entrée en vigueur début 2013 n’est pas très bien vu par les professionnels de la filière photovoltaïque. La feuille de route publiée le 21 septembre précise que la baisse annuelle des tarifs d’achat sera plafonnée à 20%. En particulier, les tarifs d’achat pour les installations relevant de l’intégration simplifiée au bâti et, pour les bâtiments non résidentiels, de l’intégration au bâti seront assortis d’une bonification d’au plus 10% en fonction de l’origine des composants des panneaux.
Jean-Marc Ayrault a quant à lui précisé que l'obligation d’appartenir à une zone de développement de l'éolien (ZDE) pour prétendre au tarif d’achat éolien sera supprimée. Ce cadre avait été mis en place en 2006 et permettait aux élus locaux de disposer d’un instrument de planification sur leur territoire, les ZDE étant arrêtées par le Préfet sur proposition des communes concernées.

Objectifs ambitieux de réduction des émissions de CO2 réaffirmés
Au niveau européen, le Président a réaffirmé les engagements de la France pris en 2008 dans le « paquet énergie climat », à savoir l’objectif des 3 fois 20 : réduire les émissions de gaz à effet de serre de 20% ; porter à 20% la part des énergies renouvelables dans la consommation d'énergie et réduire la même consommation d'énergie de 20% à l'horizon 2020.
Il a par ailleurs annoncé qu’il défendra un objectif de réduction des émissions de CO2 de 40% en 2030 puis de 60% en 2040 (en toute cohérence avec le facteur 4 à 2050 déjà inscrit dans la loi française).
Au niveau international, la France s’investira pour parvenir à un accord global sur le climat en 2015 pour tenter de contenir à +2°C le réchauffement global de la planète et est prête à accueillir la prochaine conférence climat à Paris en 2015.

Carburant
Le Président souhaite fixer un nouvel objectif aux industriels et aux chercheurs : « disposer de véhicules consommant 2 litres d'essence pour 100 km ». On pourra regretter que la question de la fiscalité sur le diesel n’ait pas été abordée.

Création d’une agence nationale de la biodiversité
Une agence nationale sera consacrée au chantier de la biodiversité dès 2013. Au programme de cette nouvelle structure : limiter l'artificialisation des sols, développer un nouveau modèle agricole, réduire l'usage des pesticides et préserver la biodiversité marine.

Mise en place d’une fiscalité écologique ?
Jean-Marc Ayrault souhaite proposer une hausse de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) portant sur les polluants atmosphériques.
Le niveau de malus automobile sera augmenté dès maintenant (en cohérence avec les engagements européens) : le seuil de ce malus sera ainsi diminuer de 5 grammes de CO2 par kilomètre.
Ces discussions sur la fiscalité écologique relance notamment la question d'une taxe carbone aux frontières européennes.

Gaz de schiste
La position du Président pour son mandat est ferme : « Dans l'état actuel des connaissances actuelles, personne ne peut affirmer que l'exploitation des gaz de schiste est exempte de risques lourds pour la santé et l'environnement ». Sept demandes de permis d'exploration vont donc être rejetées.

Banque publique d’investissement
Une Banque Publique d’Investissement sera mise en place et alimentée par le livret de développement durable. Elle concentrera une part de ses interventions sur le financement de l’isolation thermique, des énergies renouvelables ou des éco-technologies.

Prochaines étapes
Suite à la publication du détail de la feuille de route, un séminaire gouvernemental sera organisé et des lettres de cadrages « développement durable » seront adressées aux ministres afin de mobiliser tous les ministères. « Chaque politique publique doit en effet prendre en compte l’exigence environnementale », a indiqué Jean-Marc Ayrault dans son discours  de clôture.
Véritable rendez-vous annuel, la conférence environnementale a pour ambition de faire le point sur les actions réalisées et d’accorder en conséquence objectifs et moyens.

On pourra regretter que certains thèmes n’aient pas (ou peu) été abordés : les questions d’aménagement du territoire ou d’urbanisme durable, le lien santé - environnement, l’agriculture…

Lien vers le discours de François Hollande du 14 septembre 2012
Lien vers le discours du 15 septembre 2012 du Jean-Marc Ayrault
Lien vers la feuille de route publiée le 21 septembre

L’entreprise E.ON , le géant énergétique allemand, a annoncé son intention de construire un site pilote qui permettra de stocker le surplus de production d’énergie éolienne dans le réseau gazier.

Le stockage des énergies intermittentes, un enjeu majeur de la transition énergétique

L’électrolyse, et après ?

Utiliser l’hydrogène comme vecteur énergétique est une des pistes les plus sérieusement envisagées pour le stockage des énergies intermittentes. L’électrolyse est un procédé connu et maitrisé qui permet d’utiliser le surplus d’énergie pour produire de l’hydrogène. La problématique est cependant déplacée : comment valoriser cet hydrogène ? La pile à combustible est une des pistes de recherches, comme l’atteste le projet Myrte, plateforme de recherche et développement qui a pour objectif de stocker l'énergie solaire sous forme d'hydrogène)  inauguré au début de l’année 2012 en Corse. On peut également citer le projet de recherche européen INGRID  lancé en juillet 2012, qui explore la piste du stockage de l’hydrogène sous forme solide grâce à l'alliage d'hydrure de magnésium. La méthanation est également une piste sérieuse, où l’hydrogène, convertit en biogaz, et ensuite stocké dans le réseau de gaz naturel.

Injection de l’hydrogène dans le réseau gazier : site pilote d’ici 2013

Le groupe E.ON, leader énergétique allemand, teste de son coté l’injection de l’hydrogène directement dans le réseau gazier allemand. Un site pilote devrait être construit à Falkenhagen (Nord-est de l’Allemagne) d’ici 2013, afin de convertir le surplus d’énergie éolienne en hydrogène via un procédé d’électrolyse. 360 m3 d’hydrogène par heure devraient être produits pour ensuite être injectés dans le réseau gazier régional. Cependant, ce processus est limité par la réglementation allemande qui limite la quantité d’hydrogène pouvant être introduite dans le réseau. Dans un second temps, l’objectif du groupe est donc de réussir à convertir l’hydrogène obtenu en gaz de synthèse, afin de pouvoir utiliser le réseau gazier à son plein potentiel de stockage.

Plus d'information sur le site d'e.on.

Les CDT, leviers d'une politique d'aménagement durable

• comment quantifier les impacts carbone des projets d’aménagement et de développement du territoire ?
• Comment minimiser l’impact carbone de ces projets ?
• Comment suivre leur mise en œuvre et s’assurer que les objectifs sont atteints ?
• ...

Pour faciliter et mettre en exergue les pistes d’action qui permettront une meilleure prise en compte de la question énergie et climat au sein des SCOT, ETD, centre de ressources du développement territorial, a produit une note en  Mai 2012 pour « Intégrer les questions énergétiques et la lutte contre le changement climatique dans les SCOT ».

Suite au renforcement des liens entre énergie-climat et urbanisme, en particulier à travers les lois Grenelle, il est actuellement indispensable d’intégrer cette dimension de plus en plus forte au sein des Schémas de Cohérence Territoriale qui proposent un véritable projet de développement à l’échelle du territoire. Et ceci d’autant plus que ces questions ont été peu abordées notamment au sein des SCOT de première génération. En effet le grenelle a participé au verdissement des documents d’urbanisme à travers le SCOT Grenelle ou PLU Grenelle.

Au-delà des enjeux climatiques et de la consommation énergétique, l’étude souligne que plus largement, la question énergétique traite de la précarité énergétique, de l’accès aux transports en commun et aux services, mais également l’opportunité de développer de l’emploi. Ainsi, aux enjeux environnementaux, s’ajoutent les enjeux sociaux et économiques.

De plus, les enjeux environnementaux s’affirment de plus en plus à travers l’évaluation environnementale et la transcription en 2004 de la directive européenne relative à l’évaluation environnementale des plans et programmes de 2001. Par ailleurs, le code de l’urbanisme présente des obligations de résultat en matière d’énergie et de climat (article L110 et L121-1 du Code de l’Urbanisme).

D’ores et déjà, le champ couvert par le Scot permet de mettre en place une dynamique d’action en matière d’énergie. Ainsi, le SCOT en définissant la politique d’urbanisation du territoire, permet de :

• maîtriser les modalités de desserte du territoire en transports en commun,
• limiter la place de la voiture à travers des normes de stationnement
• intégrer des niveaux de performance énergétique,
• assurer un développement équilibré entre le milieu rural, l’habitat, l’implantation d’activités et limiter l’étalement urbain,
• fixer des valeurs de densité d’habitat au regard de la desserte des TC.

Les questions énergétiques s’intègrent tout à fait aux différentes étapes de l’élaboration du Scot et notamment :

• en phase de diagnostic : intégrer un diagnostic énergétique de l’état initial et un état des lieux des émissions de GES,
• en phase d’élaboration de la stratégie environnementale dans le cadre de l’élaboration du PADD : en utilisant les études en matière d’énergie comme un outil d’aide à la décision venant guider le choix du scénario de développement. L’idée étant d’identifier l’impact d’un choix de planification et ainsi de réorienter ce choix à travers des actions correctives et compensatoires. L’élaboration du PADD doit être l’occasion de vérifier les complémentarités du SCoT et des autres démarches menées sur le territoire parmi lesquelles les projets de territoire et/ou d’agglomération et les Plans climat énergie territoriaux (PCET). Des collaborations sont à organiser afin de favoriser la convergence des objectifs et des méthodes
• en phase d’élaboration du Document d’orientations et d’objectifs dans la perspective de traduire les objectifs du PADD sous forme de prescriptions.

Deux exemples illustrent ces dispositions intégrées dans les documents d’orientations et d’objectifs des Scot :

• Faciliter l’intégration des énergies renouvelables - Scot de la métropole Nantes Saint-Nazaire : « Le développement des énergies renouvelables implique :*

• d’autoriser l’implantation contrôlée d’unités de production de chaleur dans les quartiers
• de favorise la mise en place des techniques solaires et éoliens dans les articles 10 (hauteur) et 11 (aspect extérieur) des règlements des documents d’urbanisme
• de participer en concertation avec les différentes collectivités concernées à la recherche de sites, de parcs éoliens qui peuvent faire partie du paysage métropolitain »

• Organisation d’un territoire des courtes distances  - Scot de l’Agglomération lyonnaise : « Les orientations suivantes sont fixées :

• localiser préférentiellement les pôles à vocation tertiaire, les PMI-PME, les pôles  commerciaux à proximité des axes du Réseau express métropolitain ou de transports collectifs d’agglomération, ou dans les secteurs susceptibles d’être facilement reliés aux principales gares et stations d’échange,
• privilégier les accès multimodaux (chemin de fer, voie d’eau) pour les activités fortement génératrices de fret,
• raccorder les zones d’activités et les équipements gros consommateurs d’énergie aux réseaux de chaleur (notamment ceux existants),
• équiper les surfaces de toiture importantes des bâtiments d’activités avec des panneaux solaires thermiques ou photovoltaïques. »

Des outils sont également développés pour faciliter la prise en compte de l’impact environnemental généré par un projet de développement. L’outil GES SCoT par exemple, développé et expérimenté par le Certu, constitue un des outils de modélisation des émissions de gaz à effet de serre s’appliquant respectivement au SCoT, PLU et opérations d’aménagement.

Il vient constituer un outil d’aide à la décision lors de l’élaboration du Scot et évaluer l’impact en matière de GES des scénarios proposés dans le cadre du PADD sur les thèmes suivants : émissions des déplacements pour les populations nouvelles ; émissions des déplacements de la population actuelle ; émissions dues à l’usage du bâti à construire ; gains sur la réhabilitation de l’habitat ; émissions du tertiaire à construire ; gains dus à la réhabilitation du tertiaire ; émissions dues au changement d’affectations des sols ; production locale de chaleur urbaine ; émissions dues au transport de marchandises. 

Retrouvez la note complète.

Le Gouvernement a publié le 22 mars dernier la liste des lauréats de la première tranche de son appel d’offre lancé en aout 2011. Cet appel d’offre, organisé conjointement par le Gouvernement et la Commission de Régulation de l’énergie (CRE) concerne la construction d’installations photovoltaïques d’une puissance comprise entre 100 et 250 kWc, ce qui représente des surfaces de panneaux comprises entre 1 000 et 2 500 m².

345 dossiers avaient été déposés en réponse à cet appel d’offre, pour une puissance totale de 68 MWc, alors que la puissance cible avait été fixée à 120 MWc.Au final, tous les projets considérés comme complets par la CRE ont été retenus par le Gouvernement, soit 218 projets représentant une puissance totale de 45 MWc.
Les lauréats de cet appel d’offres ont été sélectionnés sur la base d’exigences industrielles et environnementales renforcées. Le cahier des charges exigeait notamment un engagement de recyclage des panneaux en fin de vie ainsi qu’une évaluation carbone simplifiée. Les projets devaient également être accompagnés de cautions bancaires.

Le prix moyen des projets lauréats s’élève à 229 €/MWh. A titre de comparaison, ces mêmes projets auraient bénéficié d’un tarif de rachat de 370 €/MWh avant la mise en place du nouveau dispositif de soutien. Aujourd’hui, toujours à titre de comparaison, le tarif d’achat de l’électricité photovoltaïque sur le segment de 36 à 100 kW est actuellement à 213,7 €/MWh.

Rappel sur le nouveau dispositif de soutien à la filière photovoltaïque
En décembre 2010, le Gouvernement avait suspendu le mécanisme d’obligation d’achat pour les installations photovoltaïques non résidentielles. Une concertation fut organisée avec l’ensemble de la filière pour établir un nouveau cadre réglementaire. En Mars 2011, le nouveau dispositif de soutien est entré en vigueur. Ce dispositif fait appel à deux mécanismes distincts suivant la puissance de l’installation :

Déroulement des appels d’offres

• Installations sur bâtiments entre 100 et 250kWc : L’appel d’offres porte sur la réalisation et l’exploitation d’ici 2014 d’installations photovoltaïques pour une puissance cumulée maximale de 300 MWc. Cet appel d’offres est divisé en sept périodes de candidature dont la puissance cible a été fixée à 120 MWc pour la première et 30 MWc pour chacune des six périodes suivantes. L’appel d’offre lancé en aout 2011 ainsi que la désignation des lauréats communiqué en mars 2012 correspond à la première période de candidature de cet appel d’offres.
• Très grandes toitures au delà de 250 kWc et centrales au sol : La seconde tranche de l’appel d’offres lancé en septembre 2011 concerne l’installation de panneaux photovoltaïques de plus de 250 kWc, pour une puissance totale de 450 MWc. A ce jour, déjà 2 400 MWc de candidatures ont été déposées. Les lauréats seront désignés le 23 Juin 2012 par la CRE.

AirParif a publié le 15 mars son bilan 2011 de la qualité de l'air en Ile de France : La qualité de l’air quotidienne reste insatisfaisante pour une majorité de polluants et problématique pour au moins cinq.

En 2011,  3 millions de Franciliens étaient potentiellement exposés à des niveaux de pollution qui ne respectaient pas la réglementation, principalement le long du trafic et dans le cœur de l’agglomération parisienne.

Si certains polluants, problématiques dans le passé, respectent les exigences réglementaires depuis plusieurs années (dioxyde de soufre, plomb, monoxyde de carbone…), cela n'est pas le cas pour cinq polluants qui posent toujours problème à des degrés divers dans la région capitale, et ne respectent pas diverses réglementations : 

• le dioxyde d’azote qui augmente les crises asthmatiques et favorise les infections pulmonaires infantiles,
• les particules (PM10 et PM2,5) qui altèrent la fonction respiratoire et, en se combinant avec d'autres composés, est cancérigène (voir figure ci contre),
• l’ozone qui amplifie l'effet de serre et est irritant pour l’appareil respiratoire et les yeux 
• le benzène qui est cancérogène.

Les valeurs limites étant notamment dépassées de manière récurrente en Ile-de-France, pour les particules PM10 et pour le dioxyde d’azote, une procédure de contentieux est en cours avec l’Union européenne pour les premières et pourrait suivre pour le second.

Les conditions météorologiques de 2011 ont  pourtant été favorables avec des niveaux globaux de pollutions globalement inférieurs à ceux de 2010 malgré des épisodes de pollution aux particules sensiblement plus élevé qu’en 2010. Pour rappel, si la météo peut amplifier la pollution, elle n'en n'est pas la responsable. AirParif avait mené en 2007 une étude sur les principaux contributeurs de ces différents polluants rappelés dans le tableau suivant: