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Vizea - Evaluation environnementale pour l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud (77 & 91)

Evaluation environnementale pour l’élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud (77 & 91)

Maîtrise d'ouvrage : Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud

Expert développement durable : VIZEA

Territoire:

  • 23 communes
  • 357 600 habitants
  • 222 km²

Le rôle de Vizea :

Phase 1 - Etat initial de l'environnement

  • Milieu physique
  • Patrimoine naturel et biodiversité
  • Ressources et déchets
  • Risques, pollutions et nuisances
  • Énergie climat

Phase 2 - Evaluation environnementale du projet de SCoT

  • Evaluation des incidences du PAS et du
    DOO
  • Evaluation des incidences sur les zones
    Natura 2000
  • Grille d’analyse et mesures ERC associées

La Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud, Seine-Essonne-Sénart, se situe en Ile de France et est à
cheval sur les départements de l’Essonne et de la Seine et Marne. La CA Grand Paris Sud est née en 2016 de
la fusion de 4 agglomérations et de la ville de Grigny. Aujourd’hui, le territoire compte 23 communes et 357 600
habitants.


Il s’agit d’un territoire à l’interface entre la ville dense au nord, et l’urbain diffus voire rural au sud et à l’est. La
CA dispose d’atouts majeurs : un fort dynamisme économique, avec plus de 148 000 emplois, notamment
dans des filières industrielles et de haute technologie, une offre foncière précieuse en Ile-de-France, et de
nombreux sites naturels (11 000 ha de massifs boisés, de friches herbacées, d’espaces agricoles, et des
zones humides de premier plan avec un réseau de mares forestières, la Seine, l’Essonne) qui participent à la
qualité de vie et à l’attractivité du territoire.


Le territoire est par ailleurs caractérisé par un parc immobilier relativement ancien et énergivore, par ailleurs
soumis à une demande croissante de nouveaux logements, et par une forte urbanisation ces dernières
décennies. Cela a notamment impacté l’environnement et le paysage, et pose un enjeu fort dans le cadre du
ZAN.


Pour répondre à ces enjeux, la CA a lancé l’élaboration d’un ScoT pour « Faire Ecopolis » et placer la transition
sociale et écologique au centre de l’aménagement du territoire. Le projet de SCoT s’articule autour de 3 axes :
d’une part, définir l’armature naturelle et agricole et GPS et préserver ses ressources. D’autre part, maintenir
et renforcer l’attractivité économique en affirmant notamment la Seine comme un axe majeur du territoire.
Enfin, développer un modèle d’urbanisation plus durable, notamment sur le plan des mobilités.


Vizea a ainsi été missionné afin d’accompagner la CA dans la réalisation de l’évaluation environnementale
de son SCoT. Plus précisément, la mission de Vizea est de contribuer à l’élaboration de l’état initial de
l’environnement (EIE), puis de réaliser l’évaluation environnementale du projet de SCoT. L’environnement est,
au sens large, une dimension inhérente à toute démarche du SCoT et s’inscrit pleinement dans son processus
d’élaboration :

  • L’EIE fait partie du diagnostic territorial, et donc du rapport de présentation
  • L’évaluation environnementale est une démarche qui vient alimenter l’élaboration du PAS et du DOO

La dimension environnementale est d’autant plus forte pour le projet de SCoT que la CA GPS s’est d’ores et
déjà engagé dans la transition écologique et énergétique, avec l’adoption de son PCAET fin 2019.
Le rôle de Vizea était de :

  • Identifier et formaliser les enjeux environnementaux dans l’élaboration du document
  • Faire de l’évaluation environnementale une démarche continue et proportionnée
  • Mettre en évidence des incidences du schéma sur l’environnement
  • Evaluer les incidences sur Natura 2000
  • Construire la grille de suivi
  • Contribuer à aider à la justification
  • Rédiger un résumé non technique afin de faciliter la compréhension du projet
  • Exposer les démarches, méthodes et limites

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