Maîtrise d'Ouvrage : Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Expert développement durable : VIZEA
Territoire :
- Intercommunalité urbaine
- 210 000 habitants
- 85 000 logements
- 3ème EPCI le plus peuplé du Val-d’Oise
Le rôle de Vizea :
Étape 1 – Analyse de l’existant
- Diagnostic Territorial de Santé Environnementale
- Evaluation de la charte d’aménagement durable en vigueur
Étape 2 – Propositions d’amélioration
- Ateliers de concertation
- Structuration des propositions d’amélioration pour intégrer la santé dans la charte d’aménagement
Étape 3 – Actualisation de la charte
- Rédaction de la nouvelle charte de santé et d’aménagement durable
- Elaboration d’une grille de suivi
Étape 4 – Mise à jour des CCCT
- Analyse des CCCT existants
- Définition des éléments de la charte à intégrer aux CCCT
- Elaboration d’un CCCT type et de ses versions
- Elaboration de conventions de participation et d’association type
La mission consiste à actualiser la charte d’aménagement durable du territoire, en y intégrant une forte dimension d’aménagement favorable à la santé.
Pour cela, une première phase d’analyse de l’existant a été menée. Tout d’abord, cette phase a permis de dresser le diagnostic de Santé Environnementale du territoire, et ainsi d’identifier les enjeux clés en termes d’offre de soin, d’inégalités territoriales de santé, de concentrations de publics vulnérables, etc. Ensuite, une évaluation de la charte actuellement en vigueur a permis d’identifier les limites et les dysfonctionnements de cette dernière, et de mettre à jour les erreurs à ne pas reproduire. Ainsi, nous avons par exemple identifié la nécessité de mettre en place une gouvernance spécifique et un process de suivi, ce qui n’avait pas été fait lors de la précédente charte.
La mission consiste par la suite à proposer des pistes d’amélioration pour la future charte, notamment par le biais d’ateliers de concertation. Ces améliorations sont de plusieurs natures :
- Des améliorations concernant les thématiques à traiter, en y intégrant les enjeux de Santé Environnementale propres au territoire
- Des améliorations concernant la forme de la charte, afin de la rendre plus communicante et appropriable pour tous les acteurs de l’aménagement du territoire
- Des améliorations concernant le suivi et la gouvernance à mettre en place pour assurer une pérennité et un respect de la charte dans le temps
La mission se poursuit par la rédaction de la nouvelle charte, sur la base de ces améliorations.
Vizea est également missionné pour mettre à jour les CCCT et les conventions de participation et d’association, afin de les faire concorder avec la nouvelle charte, et ainsi d’influer directement, de manière réglementaire, sur les projets d’aménagement.
